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Docuthèque

Accueil » Docuthèque

Documents relatifs à nos activités et compétences

Bienvenue dans notre espace dédié à la docuthèque. Vous trouverez ici une sélection de documents relatifs à nos activités et compétences.

SIVOM

Statuts SIVOM
DOB Budget CA
Procès-verbal
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service Public de l’eau
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service Public de l’assainissement

SPL

La délibération concernant les fuites d’eau
Statuts SPL
PV du conseil d’administration
Rapport du délégataire
Rapport du délégataire de SCF

Notre identité

Notre gouvernance

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Commande publique

Un personnage avec un rouleau pour peindre devant une façade de maison
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45 Chemin des Carreaux

31120 Roques

N° 05 62 20 89 50

Point d'accueil Pins-Justaret

2 Avenue de Toulouse

31860 Pins-Justaret

N° 05 62 11 73 60

Point d'accueil Noé

4 Rue du Collège

31410 Noé

N° 05 61 87 84 35

Plateforme de compostage

du lundi au vendredi

de 9h à 11h45 et de 14h à 16h

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